Mentions légales

Editeur du site

Le Clos de La Chaume
21, rue d’Alsace – 88430 CORCIEUX
Tel/fax : 03 29 50 76 76 – mobile : 06 85 19 62 55
RCS : 39201221700015
Code APE : 5530Z

Réalisation

FRANCECOM, Web Agency
2, Boulevard Jean Moulin 44100 NANTES
Tél. : 02 51 80 88 88
Fax : 02 51 80 88 87
Web : www.francecom.fr
RCS Nantes B 410 557 151
SIRET : 41055715100017

Informations légales

Les photos des hébergements présentes sur le site sont non contractuelles.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société FranceCom.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes.
L’éditeur, ainsi que la Société FranceCom déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du présent site est régie par le droit français.

Mention relative à la rectification et à la suppression des données nominatives
Enregistrement à la CNIL (en cours)

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.